Identification et Traçabilité Animale

>  Présentation de données statistiques sur les informations de la BDNI au 1er janvier

29 mai 2009

>  Cahier des charges des évolutions des logiciels des détenteurs éleveurs

18 juin 2010

>  Tables de référence du Système d’Information de l’Identification Animale, version 7-0

10 février 2012

>  Conditionnalité 2006

14 novembre 2006

>  Arrêté du 09 mai 2006 relatif aux modalités de réalisation de l’identification du cheptel bovin

16 octobre 2006

>  Agrément boutons - Liste des boucles en test

10 octobre 2006

>  Cahier des charges des contrôles d’interface entre les logiciels locaux de l’identification et la BDNI, version 152

31 août 2010

>  Cartes des bases locales IPG et des souches logicielles utilisées (mars 2010)

9 mars 2010

>  Mission d’information au Québec

20 avril 2006

>  Décret n° 2006-376 du 23 mars 2006 relatif à l’identification du cheptel bovin et modifiant le code rural

31 mars 2006

>  Cahier des charges des contrôles d’interface entre les logiciels des détenteurs de bovins et les logiciels locaux de l’identification , version 6-1

4 août 2009

>  Arrêté du 26 juin 2006 portant agrément des marques auriculaires d’identification des animaux des espèces ovine, caprine et bovine

27 janvier 2006

>  Documents techniques

30 novembre 2005

>  Règlement (CE) N° 911/2004 de la Commission du 29 avril 2004

2 juin 2004

>  Procédures EDE pour le traitement des anomalies BDNI M015-M020-M040

26 mars 2004

>  Arrêté du 22 décembre 2003 modifiant l’arrêté du 03 septembre 1998 relatif aux modalités de réalisation de l’identification du cheptel bovin

22 décembre 2003

>  Identification et traçabilité

12 août 2003

>  Décision 2001/672/CE du 20 août 2001 relative aux estives de bovins

20 août 2001

>  Règlement (CE) n° 1760/2000 du Parlement Européen et du Conseil du 17 juillet 2000

17 juillet 2000

>  Arrêté du 27 juin 2000 modifiant l’arrêté du 3 septembre 1998 relatif à l’identification bovine

27 juin 2000

>  Arrêté du 5 juin 2000 relatif au registre d’élevage

5 juin 2000

>  Arrêté du 07 mai 1999 modifiant l’arrêté du 03 septembre 1998 relatif aux modalités de réalisation de l’identification du cheptel bovin

15 mai 1999

>  Décret 98-764 du 28 août 1998 relatif à l’identification du cheptel bovin

28 août 1998

>  Arrêté du 30 mai 1997 relatif au registre des bovins

30 mai 1997

>  Directive 97/12/CE du Conseil du 17 mars 1997

17 mars 1997