Identification et Traçabilité Animale

>  Présentation de données statistiques sur les informations de la BDNI au 1er janvier

29 mai 2009

>  Le logiciel CONFOSIMOC

21 mars 2011

>  Cahier des charges des évolutions des logiciels des détenteurs éleveurs

18 juin 2010

>  Rubrique 1 : Identification des caprins

6 octobre 2008

>  Liste des logiciels agréés pour les notifications des Opérateurs Commerciaux - version du 18/01/2007

5 mars 2007

>  Présentation

9 février 2007

>  Tables de référence du Système d’Information de l’Identification Animale, version 7-0

10 février 2012

>  Cahier des Charges Tables de références du MNIOC

13 décembre 2006

>  Conditionnalité 2006

14 novembre 2006

>  Arrêté du 09 mai 2006 relatif aux modalités de réalisation de l’identification du cheptel bovin

16 octobre 2006

>  Agrément boutons - Liste des boucles en test

10 octobre 2006

>  L’identification ovine et caprine au Portugal

22 août 2006

>  Cahier des charges des contrôles d’interface entre les logiciels locaux de l’identification et la BDNI, version 152

31 août 2010

>  Photothèque

9 juin 2006

>  Identification électronique et MNIOC

8 juin 2006

>  Cartes des bases locales IPG et des souches logicielles utilisées (mars 2010)

9 mars 2010

>  Mission d’information au Québec

20 avril 2006

>  Décret n° 2006-376 du 23 mars 2006 relatif à l’identification du cheptel bovin et modifiant le code rural

31 mars 2006

>  Cahier des charges des contrôles d’interface entre les logiciels des détenteurs de bovins et les logiciels locaux de l’identification , version 6-1

4 août 2009

>  Arrêté du 26 juin 2006 portant agrément des marques auriculaires d’identification des animaux des espèces ovine, caprine et bovine

27 janvier 2006

>  Identification des caprins

13 janvier 2006

>  Réglementation en préparation

12 janvier 2006

>  Documents relatifs au MNIOC

13 décembre 2005

>  Documents de communication en préparation (non disponibles au public)

13 décembre 2005

>  Cahier des Charges des Spécifications fonctionnelles générales (SFG) du Module National de l’Identification ovine et caprine (MNIOC)

1er décembre 2005

>  Documents techniques

30 novembre 2005

>  Procédures et instructions EDE

29 novembre 2005

>  Arrêté du 17 novembre 2005 (conditionnalité 2005)

24 novembre 2005

>  Quel est le calendrier de mise en place du nouveau règlement européen ?

23 août 2005

>  L’identification ovine et caprine au Luxembourg

22 août 2005

>  Les réponses aux questions les plus courantes sur la réforme 2005 : accès à la Foire Aux Questions (FAQ)

11 août 2005

>  L’unicité des numéros peut-elle être gérée par espèce ?

29 juillet 2005

>  Les registres seront-ils fournis par le Ministère ou l’Institut de l’Elevage ?

29 juillet 2005

>  Quelle possibilité le MO a-t-il aujourd’hui pour limiter l’épicerie ?

29 juillet 2005

>  L’unicité des numéros se fait-elle à partir de juillet 2005 ou doit-on tenir compte des numéros attribués avant ?

29 juillet 2005

>  Comment gère-t-on l’unicité sur une durée indéterminée (plus de 10 ans) avec un millésime sur 1 position ?

29 juillet 2005

>  Qu’est-ce qu’une exploitation ?

27 juillet 2005

>  Comment est construit, en France, le numéro d’identification inscrit sur les boucles ?

27 juillet 2005

>  Puis-je demander des numéros d’ordre particuliers à mon EDE ou Maître d’œuvre de l’identification ?

27 juillet 2005

>  Que doit contenir mon registre d’identification ?

27 juillet 2005

>  Pourquoi n’avoir testé que des boucles "bouton/pendentif" au niveau des projets pilotes "identification électronique" ?

27 juillet 2005

>  Quelles sont mes obligations d’éleveur naisseur en matière d’identification ?

27 juillet 2005

>  A quel moment commence le recensement officiel obligatoire ?

27 juillet 2005

>  Qui est concerné par l’identification des ovins et des caprins ?

27 juillet 2005

>  Puis-je conserver la couleur du millésime d’origine en cas de rebouclage à l’identique ?

26 juillet 2005

>  Dois-je utiliser des repères particuliers pour la ré-identification des animaux importés ?

26 juillet 2005

>  Un animal naît dans mon exploitation, que dois-je faire ?

26 juillet 2005

>  Comment faire en cas de retour sur mon exploitation d’animaux invendus sur un marché ?

26 juillet 2005

>  Quels repères puis-je utiliser pour identifier les animaux qui naissent dans mon exploitation ?

26 juillet 2005

>  Comment et à qui passer une commande de boucles ?

26 juillet 2005

>  Dois-je ré-identifier les animaux importés en provenance d’un pays tiers (non membre de l’UE) ?

26 juillet 2005

>  Dans quelles conditions puis-je utiliser les barrettes rigides (« tip-tags ») ?

26 juillet 2005

>  Pourra-t-on compléter l’identification d’un animal avec un deuxième repère s’il en a déjà un ?

26 juillet 2005

>  Dois-je ré-identifier les animaux en provenance d’un pays membre de l’UE (animaux échangés) ?

26 juillet 2005

>  Quel est le rôle de l’EDE ?

26 juillet 2005

>  Quand dois-je remplir un document de circulation ?

26 juillet 2005

>  Lorsqu’un animal qui porte une boucle rouge et une boucle jaune (il a donc perdu une première boucle jaune) perd la seconde boucle jaune, que se passe-t-il ?

26 juillet 2005

>  Mon animal n’avait qu’une seule boucle jaune et il la perd, que faire ?

26 juillet 2005

>  Est-ce que je peux obtenir 2 ou plusieurs indicatifs de marquage sur mon exploitation pour distinguer mes différentes activités (lait, viande, sélection, engraissement) et/ou espèces (ovins, caprins) ?

26 juillet 2005

>  L’indicatif de marquage remplace-t-il le numéro à 8 chiffres de mon exploitation (ou anciennement n° de cheptel) que l’EDE m’a déjà attribué ?

26 juillet 2005

>  Pourquoi a-t-on changé la numérotation ?

26 juillet 2005

>  Le document de circulation doit-il être rempli dans le cadre des mouvements de transhumance ?

26 juillet 2005

>  Qui doit conserver un exemplaire de ce document de circulation ?

26 juillet 2005

>  Règlement (CE) N° 911/2004 de la Commission du 29 avril 2004

2 juin 2004

>  Procédures EDE pour le traitement des anomalies BDNI M015-M020-M040

26 mars 2004

>  Arrêté du 22 décembre 2003 modifiant l’arrêté du 03 septembre 1998 relatif aux modalités de réalisation de l’identification du cheptel bovin

22 décembre 2003

>  Les modalités de l’identification ovine et caprine en France (1997)

14 août 2003

>  Identification et traçabilité

12 août 2003

>  Arrêté du 7 novembre 2001 portant autorisation des traitements du système d’information de la direction générale de l’alimentation

7 novembre 2001

>  Décision 2001/672/CE du 20 août 2001 relative aux estives de bovins

20 août 2001

>  Règlement (CE) n° 1760/2000 du Parlement Européen et du Conseil du 17 juillet 2000

17 juillet 2000

>  Arrêté du 27 juin 2000 modifiant l’arrêté du 3 septembre 1998 relatif à l’identification bovine

27 juin 2000

>  Arrêté du 5 juin 2000 relatif au registre d’élevage

5 juin 2000

>  Arrêté du 07 mai 1999 modifiant l’arrêté du 03 septembre 1998 relatif aux modalités de réalisation de l’identification du cheptel bovin

15 mai 1999

>  Décret 98-764 du 28 août 1998 relatif à l’identification du cheptel bovin

28 août 1998

>  Arrêté du 30 mai 1997 relatif au registre des bovins

30 mai 1997

>  Directive 97/12/CE du Conseil du 17 mars 1997

17 mars 1997